Cette fiche présente les données de la base européenne CosIng. Aucune description éditoriale n’a encore été rédigée ni vérifiée.
Fonctions
Réglementation de l’UE
EU · Annexe II, entrée 221Mercury and its compounds, except those special cases included in Annex V
- État au
- 3 novembre 2026 · (EC) 2009/1223
Texte du règlement (en anglais)